{"id":22509,"date":"2025-09-05T04:30:00","date_gmt":"2025-09-05T08:30:00","guid":{"rendered":"https:\/\/dbv-technologies.com\/press_releases\/dbv-technologies-met-en-place-un-programme-at-the-market-atm-sur-le-nasdaq-2\/"},"modified":"2025-09-05T04:30:00","modified_gmt":"2025-09-05T08:30:00","slug":"dbv-technologies-met-en-place-un-programme-at-the-market-atm-sur-le-nasdaq-2","status":"publish","type":"press_releases","link":"https:\/\/dbv-technologies.com\/fr\/press_releases\/dbv-technologies-met-en-place-un-programme-at-the-market-atm-sur-le-nasdaq-2\/","title":{"rendered":"DBV Technologies met en place un Programme At-The-Market (ATM) sur le Nasdaq"},"content":{"rendered":"
September 05, 2025 16:30 ET<\/div>\n

Ch\u00e2tillon, France, le 5 septembre (22:30 CEST) 2025 <\/p>\n

DBV Technologies met en place un Programme At-The-Market (ATM) sur le Nasdaq<\/strong><\/p>\n

DBV Technologies (Euronext : DBV \u2013 ISIN : FR0010417345 \u2013 Nasdaq Capital Market : DBVT) (la \u00ab Soci\u00e9t\u00e9<\/strong> \u00bb), une soci\u00e9t\u00e9 biopharmaceutique au stade clinique, a annonc\u00e9 ce jour l\u2019enregistrement d\u2019un suppl\u00e9ment au prospectus (\u00ab prospectus supplement<\/em> \u00bb) aupr\u00e8s de la U.S. Securities and Exchange Commission<\/em> (la \u00ab SEC <\/strong>\u00bb) aux Etats-Unis dans le cadre de la mise en place d\u2019un programme de financement dit \u00ab at-the-market offering<\/em> \u00bb (le \u00ab Programme ATM <\/strong>\u00bb). Gr\u00e2ce \u00e0 ce nouveau programme de financement, la Soci\u00e9t\u00e9 pourra offrir et vendre, notamment aupr\u00e8s d’investisseurs ayant manifest\u00e9 un int\u00e9r\u00eat, des actions ordinaires sous la forme d\u2019American Depositary Shares <\/em>(\u00ab ADSs <\/strong>\u00bb), pour un montant global maximum de 150 millions de dollars, chaque ADS repr\u00e9sentant cinq actions ordinaires de la Soci\u00e9t\u00e9, dans le cadre d’une ou plusieurs \u00ab offres sur le march\u00e9 \u00bb, conform\u00e9ment aux stipulations du contrat de placement (le \u00ab Contrat de Placement <\/strong>\u00bb) conclu avec Citizens JMP Securities, LLC (\u00ab Citizens <\/strong>\u00bb), en qualit\u00e9 d\u2019agent placeur, et sous r\u00e9serve des limites impos\u00e9es par la r\u00e9glementation fran\u00e7aise. Le calendrier des offres d\u2019ADSs d\u00e9pendra de divers facteurs. Il est envisag\u00e9 que le Programme ATM reste effectif, sauf r\u00e9siliation anticip\u00e9e conform\u00e9ment aux stipulations du Contrat de Placement ou atteinte du montant brut maximum des ADSs c\u00e9d\u00e9es au titre du Programme ATM. Dans le cadre de la mise en place du Programme ATM, la Soci\u00e9t\u00e9 a r\u00e9sili\u00e9 le contrat de placement en date du 2 mai 2022 relatif au programme \u00ab at-the-market<\/em> \u00bb pr\u00e9c\u00e9demment mis en place par la Soci\u00e9t\u00e9 (le \u00ab Pr\u00e9c\u00e9dent Programme ATM<\/strong> \u00bb). Les modalit\u00e9s du Programme ATM sont similaires \u00e0 celles du Pr\u00e9c\u00e9dent Programme ATM.<\/p>\n

La Soci\u00e9t\u00e9 envisage actuellement d\u2019utiliser le produit net (apr\u00e8s d\u00e9duction des commissions et d\u00e9penses en lien avec le financement) \u00e9ventuel des \u00e9missions d\u2019ADSs effectu\u00e9es dans le cadre du Programme ATM ainsi que sa tr\u00e9sorerie et ses \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie existants, principalement pour les activit\u00e9s li\u00e9es \u00e0 la demande de licence de produit biologique (BLA), \u00e0 l\u2019approbation et au lancement potentiel du patch VIASKIN\u00ae<\/sup> Peanut chez les enfants de 1 \u00e0 3 ans, ainsi que pour financer le d\u00e9veloppement des produits candidats de la Soci\u00e9t\u00e9 utilisant sa plateforme technologique exclusive, VIASKIN, son fonds de roulement et ses autres besoins g\u00e9n\u00e9raux, au gr\u00e9 de la Soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

Conform\u00e9ment au Contrat de Placement, Citizens, en tant qu\u2019agent placeur, mettra en \u0153uvre des efforts commercialement raisonnables afin d\u2019assurer le placement, au nom de la Soci\u00e9t\u00e9, de toutes les ADSs que la Soci\u00e9t\u00e9 souhaiterait vendre \u00e0 des investisseurs \u00e9ligibles la sollicitant, conform\u00e9ment aux pratiques usuelles de Citizens en mati\u00e8re de placement et de n\u00e9gociation. Le prix de cession est susceptible de varier en fonction des conditions de march\u00e9 et d’autres facteurs. Seuls les investisseurs \u00e9ligibles (tels que d\u00e9taill\u00e9s ci-dessous) pourront acqu\u00e9rir des ADSs dans le cadre du Programme ATM. En toute hypoth\u00e8se, le prix d\u2019\u00e9mission des nouvelles actions ordinaires sous-jacentes aux ADSs ne pourra pas \u00eatre inf\u00e9rieur (i) au dernier cours de cl\u00f4ture des actions de la Soci\u00e9t\u00e9 sur le march\u00e9 r\u00e9glement\u00e9 d’Euronext \u00e0 Paris (\u00ab Euronext Paris <\/strong>\u00bb) pr\u00e9c\u00e9dant la fixation du prix d’\u00e9mission ou (ii) la moyenne pond\u00e9r\u00e9e en fonction du volume des cours de l’action de la Soci\u00e9t\u00e9 sur Euronext Paris sur une p\u00e9riode choisie comprise entre une et cinq s\u00e9ances de bourse cons\u00e9cutives parmi les trente derni\u00e8res s\u00e9ances de bourse pr\u00e9c\u00e9dant la fixation du prix d’\u00e9mission, dans chaque cas sous r\u00e9serve d’une d\u00e9cote maximale de 15 %.<\/p>\n

Les ADSs et les actions ordinaires sous-jacentes aux ADSs seront \u00e9mises, le cas \u00e9ch\u00e9ant, par voie d\u2019une ou plusieurs augmentations de capital avec suppression du droit pr\u00e9f\u00e9rentiel de souscription des actionnaires conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article L. 225-138 du Code de commerce et conform\u00e9ment \u00e0 la 25\u00e8me<\/sup> r\u00e9solution adopt\u00e9e par l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle des actionnaires en date du 11 juin 2025 (l\u2019\u00ab Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale 2025<\/strong> \u00bb) (ou toute autre r\u00e9solution de m\u00eame nature qui lui serait substitu\u00e9e), dans la limite d\u2019un nombre maximum de 136.948.870 actions ordinaires (soit le montant maximum autoris\u00e9 par les actionnaires pour ladite r\u00e9solution), repr\u00e9sentant une dilution potentielle maximum d\u2019environ 50 % sur la base du capital social de la Soci\u00e9t\u00e9 \u00e9mis \u00e0 ce jour, \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 que le nombre d’actions ordinaires sous-jacentes devant \u00eatre admises sur le march\u00e9 r\u00e9glement\u00e9 d’Euronext Paris devra repr\u00e9senter, sur une p\u00e9riode de 12 mois glissants, moins de 30 % des actions ordinaires d\u00e9j\u00e0 admises aux n\u00e9gociations sur ledit march\u00e9 sans prospectus d’admission ou document d\u2019exemption.<\/p>\n

Les nouvelles actions ordinaires \u00e0 c\u00e9der sous forme d’ADSs seraient \u00e9mises en une ou plusieurs fois au prix du march\u00e9 des ADSs au moment de la fixation du prix de l’augmentation de capital envisag\u00e9e.<\/p>\n

Les acquisitions d\u2019ADSs dans le cadre du Programme ATM seront limit\u00e9es aux cat\u00e9gories d\u2019investisseurs d\u00e9finies dans la 25\u00e8me<\/sup> r\u00e9solution adopt\u00e9e par l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale 2025 (ou toute autre r\u00e9solution de m\u00eame nature qui lui serait substitu\u00e9e), \u00e0 savoir : (i) toute(s) personne(s) physique(s) ou morale(s), y compris les soci\u00e9t\u00e9s, trusts, fonds d’investissement ou autres v\u00e9hicules de placement, quelle que soit leur forme, de droit fran\u00e7ais ou \u00e9tranger, investissant \u00e0 titre habituel dans le secteur pharmaceutique, biotechnologique ou des technologies m\u00e9dicales, et\/ou (ii) les soci\u00e9t\u00e9s, institutions ou entit\u00e9s quelle que soit leur forme, fran\u00e7aises ou \u00e9trang\u00e8res, exer\u00e7ant une part significative de leur activit\u00e9 dans le domaine pharmaceutique, chimique ou des dispositifs et\/ou technologies m\u00e9dicaux ou de la recherche dans ces domaines. Les actions ordinaires nouvelles seront admises aux n\u00e9gociations sur le march\u00e9 r\u00e8glement\u00e9 Euronext Paris et les ADSs sur le march\u00e9 du Nasdaq Capital Market <\/em>(\u00ab Nasdaq<\/strong> \u00bb).<\/p>\n

A titre indicatif, dans l’hypoth\u00e8se d\u2019une \u00e9mission d\u2019ADSs dans le cadre du Programme ATM repr\u00e9sentant l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du montant total de 150 millions de dollars (ou 128,8 millions d\u2019euros) (toutes les conversions de devises figurant dans le pr\u00e9sent communiqu\u00e9 de presse \u00e9tant fond\u00e9es sur les taux de change de r\u00e9f\u00e9rence de l\u2019euro de la Banque Centrale Europ\u00e9enne, en vigueur au 2 septembre 2025, de 1,00 euros = 1,1646 dollars), \u00e0 un prix unitaire suppos\u00e9 de 9,18 dollars (ou 7,88 euros), soit le dernier prix de vente des ADSs constat\u00e9 sur le Nasdaq le 2 septembre 2025, un actionnaire d\u00e9tenant 1,0 % du capital social de la Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 la date du pr\u00e9sent communiqu\u00e9 de presse verrait sa participation r\u00e9duite \u00e0 0,63 % du capital social apr\u00e8s la r\u00e9alisation de l’op\u00e9ration (calcul\u00e9 sur la base du nombre d\u2019actions en circulation \u00e0 la date de publication du pr\u00e9sent communiqu\u00e9 de presse), \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019en tout \u00e9tat de cause, le nombre d’actions ordinaires sous-jacentes ne pourra exc\u00e9der les limites fix\u00e9es dans les 25\u00e8me<\/sup> et 31\u00e8me<\/sup> r\u00e9solutions de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale 2025 (ou toute autre r\u00e9solution de m\u00eame nature qui lui serait substitu\u00e9e) et devra repr\u00e9senter, sur une p\u00e9riode de 12 mois glissants, moins de 30 % des actions ordinaires d\u00e9j\u00e0 admises aux n\u00e9gociations sur Euronext Paris sans prospectus d’admission ou document d\u2019exemption.<\/p>\n

Durant l\u2019ex\u00e9cution du Programme ATM, la Soci\u00e9t\u00e9 informera dans le cadre de la publication de ses r\u00e9sultats trimestriels de l\u2019utilisation faite du Programme ATM au cours du trimestre pr\u00e9c\u00e9dent et mettra \u00e0 jour, apr\u00e8s chaque augmentation de capital, la page d\u00e9di\u00e9e au Programme ATM de son site internet afin d\u2019informer les investisseurs, \u00e0 tout moment, des principales caract\u00e9ristiques de chaque \u00e9mission effectu\u00e9e dans le cadre du Programme ATM. <\/p>\n

Un document pr\u00e9alable d\u2019enregistrement en anglais intitul\u00e9 \u00ab Form S-3 \u00bb (incluant un prospectus) relatif aux titres de la Soci\u00e9t\u00e9, y compris les ADSs, a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9 aupr\u00e8s de la SEC et est devenu effectif. Avant de souscrire des ADSs, les investisseurs potentiels sont invit\u00e9s \u00e0 lire le suppl\u00e9ment au prospectus (\u00ab prospectus supplement<\/em> \u00bb) et le prospectus initial (\u00ab accompanying prospectus<\/em> \u00bb), ainsi que les documents qui y sont int\u00e9gr\u00e9s par r\u00e9f\u00e9rence. Les investisseurs potentiels peuvent obtenir ces documents gratuitement sur le site internet EDGAR de la SEC (www.sec.gov<\/a>). Alternativement, une copie du suppl\u00e9ment au prospectus (et du prospectus initial) relatif \u00e0 l\u2019offre peut \u00eatre obtenue aupr\u00e8s de Citizens JMP Securities, LLC, 450 Park Avenue, 6th Floor, New York, NY 10022, ou par t\u00e9l\u00e9phone au (212) 906-3500, ou par email \u00e0 l\u2019adresse suivante : dl-jmp-syndicate@citizensbank.com<\/a>. Aucun prospectus ne fera l\u2019objet d\u2019une demande d’approbation aupr\u00e8s de l’Autorit\u00e9 des March\u00e9s Financiers (l\u2019\u00ab AMF<\/strong> \u00bb) conform\u00e9ment au R\u00e8glement (UE) 2017\/1129 du Parlement Europ\u00e9en et du Conseil du 14 juin 2017, tel que modifi\u00e9 (le \u00ab R\u00e8glement Prospectus<\/strong> \u00bb) dans la mesure o\u00f9 la ou les augmentations de capital envisag\u00e9es (pour l\u2019\u00e9mission des actions ordinaires sous-jacentes aux ADSs) seraient propos\u00e9es \u00e0 des investisseurs qualifi\u00e9s (tel que ce terme est d\u00e9fini \u00e0 l\u2019article 2(e) du R\u00e8glement Prospectus) et rel\u00e8vent de l\u2019exception pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article 1(5)(a) du R\u00e8glement Prospectus qui pr\u00e9voit que l\u2019obligation de publier un prospectus ne s\u2019applique pas \u00e0 l\u2019admission sur un march\u00e9 r\u00e9glement\u00e9 de valeurs mobili\u00e8res fongibles avec des valeurs mobili\u00e8res d\u00e9j\u00e0 admises \u00e0 la n\u00e9gociation sur le m\u00eame march\u00e9 r\u00e9glement\u00e9, pour autant qu\u2019elles repr\u00e9sentent, sur une p\u00e9riode de douze mois glissant, moins de 30 % du nombre de valeurs mobili\u00e8res d\u00e9j\u00e0 admises \u00e0 la n\u00e9gociation sur le m\u00eame march\u00e9 r\u00e9glement\u00e9. <\/p>\n

Ce communiqu\u00e9 de presse ne constitue ni une offre de vente ni la sollicitation d\u2019un ordre d\u2019achat ou de souscription des actions ordinaires ou autres instruments financiers susvis\u00e9s, et il ne peut y avoir aucune vente de ces actions ou autres instruments financiers dans un pays ou une juridiction dans lesquels une telle offre, sollicitation, achat, souscription ou vente serait ill\u00e9gal avant l\u2019enregistrement des titres concern\u00e9s ou autre qualification en vertu de la r\u00e8glementation boursi\u00e8re d\u2019un tel pays ou d\u2019une telle juridiction. En particulier, il n\u2019y aura pas d\u2019offre au public d\u2019ADSs en Europe.<\/p>\n

Informations disponibles au public<\/strong>
Des informations d\u00e9taill\u00e9es concernant la Soci\u00e9t\u00e9, notamment sur son activit\u00e9, ses r\u00e9sultats, ses pr\u00e9visions et les facteurs de risque correspondants, figurent dans le rapport annuel de la Soci\u00e9t\u00e9 sur le formulaire en anglais intitul\u00e9 \u00ab Form 10-K \u00bb, tel que modifi\u00e9 (le \u00ab Rapport Annuel<\/strong> \u00bb), initialement d\u00e9pos\u00e9 aupr\u00e8s de la SEC le 11 avril 2025, dans le document d’enregistrement universel 2024 de la Soci\u00e9t\u00e9 (le \u00ab Document d\u2019Enregistrement Universel<\/strong> \u00bb), d\u00e9pos\u00e9 aupr\u00e8s de l’AMF le 11 avril 2025 sous le num\u00e9ro D.25-0251, tel que compl\u00e9t\u00e9 par un amendement au Document d\u2019Enregistrement Universel, d\u00e9pos\u00e9 aupr\u00e8s de l’AMF le 3 juin 2025 sous le num\u00e9ro D.25-0251-A01, dans les rapports trimestriels de la Soci\u00e9t\u00e9 sur les formulaires en anglais intitul\u00e9s \u00ab Form 10-Q \u00bb, d\u00e9pos\u00e9s aupr\u00e8s de la SEC le 30 avril 2025 et le 29 juillet 2025, ainsi que dans le rapport financier semestriel (contenant une mise \u00e0 jour des principales informations sur la Soci\u00e9t\u00e9, son d\u00e9veloppement et ses projets) et les documents d\u00e9pos\u00e9s de temps \u00e0 autre aupr\u00e8s de la SEC (les \u00ab D\u00e9p\u00f4ts aupr\u00e8s de la SEC<\/strong> \u00bb). Le Rapport Annuel et les autres D\u00e9p\u00f4ts aupr\u00e8s de la SEC sont disponibles sur le site internet de la SEC (www.sec.gov<\/a>). Le Document d\u2019Enregistrement Universel ainsi que les autres informations r\u00e9glement\u00e9es sont disponibles sur le site internet de l’AMF (www.amf-france.org<\/a>). L\u2019ensemble des documents susmentionn\u00e9s sont disponibles sur le site internet de la Soci\u00e9t\u00e9 et sont \u00e9galement disponibles gratuitement sur simple demande au si\u00e8ge social de la Soci\u00e9t\u00e9 situ\u00e9 107, Avenue de la R\u00e9publique, 92320 Ch\u00e2tillon, France.<\/p>\n

A propos de DBV Technologies<\/strong>
DBV Technologies est une entreprise biopharmaceutique de stade clinique sp\u00e9cialis\u00e9e dans le d\u00e9veloppement d\u2019options de traitement des allergies alimentaires et autres affections immunologiques ayant d\u2019importants besoins m\u00e9dicaux non satisfaits. DBV Technologies se concentre actuellement sur l\u2019\u00e9tude de l\u2019utilisation de sa technologie exclusive, le patch VIASKIN\u00ae, pour traiter les allergies alimentaires caus\u00e9es par une r\u00e9action immunitaire hypersensible et caract\u00e9ris\u00e9es par une gamme de sympt\u00f4mes dont la gravit\u00e9 varie de l\u00e9g\u00e8re \u00e0 l\u2019anaphylaxie potentiellement mortelle. Des millions de personnes vivent avec des allergies alimentaires, y compris de jeunes enfants. Gr\u00e2ce \u00e0 l\u2019immunoth\u00e9rapie \u00e9picutan\u00e9e (EPIT), le patch VIASKIN\u00ae<\/sup> est con\u00e7u pour dispenser des quantit\u00e9s de microgrammes d\u2019un compos\u00e9 biologiquement actif dans le syst\u00e8me immunitaire \u00e0 travers une peau intacte. L\u2019EPIT est une nouvelle classe de traitement non invasif cherchant \u00e0 modifier l\u2019allergie sous-jacente d\u2019un individu en r\u00e9\u00e9duquant le syst\u00e8me immunitaire \u00e0 se d\u00e9sensibiliser \u00e0 l\u2019allerg\u00e8ne en tirant parti des propri\u00e9t\u00e9s de tol\u00e9rance immunitaire de la peau. DBV Technologies s\u2019est engag\u00e9e \u00e0 transformer le traitement des personnes souffrant d\u2019allergies alimentaires. Les programmes d\u2019allergie alimentaire de la Soci\u00e9t\u00e9 comprennent des \u00e9tudes cliniques en cours avec le patch VIASKIN\u00ae<\/sup> peanut chez les jeunes enfants (de 1 \u00e0 3 ans) et les enfants (de 4 \u00e0 7 ans) allergiques \u00e0 l\u2019arachide. <\/p>\n

Le si\u00e8ge de DBV Technologies est situ\u00e9 \u00e0 Ch\u00e2tillon, en France, avec des op\u00e9rations nord-am\u00e9ricaines bas\u00e9es \u00e0 Warren, dans le New Jersey. Les actions ordinaires de la Soci\u00e9t\u00e9 sont n\u00e9goci\u00e9es sur le compartiment B d\u2019Euronext Paris (DBV, code ISIN : FR0010417345) et les ADSs de la Soci\u00e9t\u00e9 (chacun repr\u00e9sentant cinq actions ordinaires) sont n\u00e9goci\u00e9s sur le Nasdaq Capital Market (DBVT, CUSIP : 23306J309). <\/p>\n

D\u00e9clarations prospectives<\/strong>
Le pr\u00e9sent communiqu\u00e9 de presse contient des d\u00e9clarations prospectives incluant notamment des d\u00e9clarations concernant les valeurs mobili\u00e8res offertes par DBV Technologies et l\u2019utilisation envisag\u00e9e du produit de l\u2019\u00e9mission. Ces d\u00e9clarations prospectives ne constituent pas des promesses ou des garanties et comportent des risques et des incertitudes substantiels. Ces d\u00e9clarations prospectives peuvent \u00eatre affect\u00e9es par les conditions du march\u00e9 ainsi que par d’autres risques et incertitudes d\u00e9crits dans les documents r\u00e9glementaires d\u00e9pos\u00e9s par DBV Technologies, conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e8glementation applicable, aupr\u00e8s de l’AMF, dans les documents et rapports d\u00e9pos\u00e9s par DBV Technologies aupr\u00e8s de la SEC, y compris dans le Rapport Annuel sur le formulaire en anglais intitul\u00e9 \u00ab Form 10-K \u00bb, pour l’exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2024, d\u00e9pos\u00e9 aupr\u00e8s de la SEC le 11 avril 2025, et les rapports trimestriels de DBV Technologies, sur les formulaires en anglais intitul\u00e9s \u00ab Form 10-Q \u00bb, pour les trimestres clos les 31 mars 2025 et 30 juin 2025, d\u00e9pos\u00e9s aupr\u00e8s de la SEC le 30 avril 2025 et le 29 juillet 2025 respectivement, ainsi que les futurs documents et rapports d\u00e9pos\u00e9s aupr\u00e8s de l’AMF et de la SEC par DBV Technologies. Les investisseurs actuels et potentiels sont invit\u00e9s \u00e0 ne pas accorder une confiance sans r\u00e9serve \u00e0 ces d\u00e9clarations et estimations prospectives, qui ne sont valables qu’\u00e0 la date des pr\u00e9sentes. A l’exception de ce qui est requis par la loi applicable, DBV Technologies ne s’engage pas \u00e0 mettre \u00e0 jour ou \u00e0 r\u00e9viser les informations contenues dans le pr\u00e9sent communiqu\u00e9 de presse.<\/p>\n

VIASKIN est une marque commerciale d\u00e9pos\u00e9e de DBV Technologies.<\/p>\n

Contact Investisseurs<\/strong>
Katie Matthews
DBV Technologies
katie.matthews@dbv-technologies.com<\/u><\/a><\/p>\n

Contact M\u00e9dia<\/strong>
Brett Whelan
DBV Technologies
brett.whelan@dbv-technologies.com<\/a><\/p>\n

Avertissement<\/strong>
Le pr\u00e9sent communiqu\u00e9 ne constitue pas et ne saurait en aucun cas constituer une offre au public ni une invitation \u00e0 solliciter l’int\u00e9r\u00eat du public en France, aux Etats-Unis ou dans toute autre juridiction, en relation avec une quelconque offre.<\/em><\/p>\n

La diffusion de ce document peut, dans certaines juridictions, \u00eatre limit\u00e9e par les l\u00e9gislations locales. Les personnes en possession de ce document sont tenues de s’informer de ces \u00e9ventuelles restrictions locales et de les respecter.<\/em><\/p>\n

Cette annonce n’est pas une publicit\u00e9 et n’est pas un prospectus au sens du R\u00e8glement Prospectus.<\/em><\/p>\n

Le pr\u00e9sent document ne constitue pas une offre au public en France et les valeurs mobili\u00e8res auxquelles il fait r\u00e9f\u00e9rence ne peuvent \u00eatre offertes ou c\u00e9d\u00e9es en France qu’\u00e0 des investisseurs qualifi\u00e9s tels que d\u00e9finis \u00e0 l’article 2(e) du R\u00e8glement Prospectus et conform\u00e9ment \u00e0 l’article L. 411-2 1\u00b0 du Code mon\u00e9taire et financier.<\/em><\/p>\n

En ce qui concerne les \u00c9tats membres de l’Espace \u00e9conomique europ\u00e9en, aucune action n’a \u00e9t\u00e9 entreprise ou ne sera entreprise en vue de faire une offre au public des valeurs mobili\u00e8res mentionn\u00e9es dans le pr\u00e9sent document n\u00e9cessitant la publication d’un prospectus dans un quelconque \u00c9tat membre concern\u00e9. En cons\u00e9quence, les valeurs mobili\u00e8res ne peuvent pas \u00eatre et ne seront pas offertes dans un quelconque \u00c9tat membre concern\u00e9, sauf conform\u00e9ment aux exceptions pr\u00e9vues \u00e0 l’article 1(4) du R\u00e8glement Prospectus ou dans toute autre circonstance qui ne requi\u00e8rent pas la publication par la Soci\u00e9t\u00e9 d’un prospectus conform\u00e9ment \u00e0 l’article 3 du R\u00e8glement Prospectus et\/ou \u00e0 la r\u00e9glementation l’\u00c9tat membre concern\u00e9.<\/em><\/p>\n

Ce document n’est distribu\u00e9 et ne s’adresse qu’aux personnes du Royaume-Uni qui (i) sont des \u00ab investment professionals \u00bb (des personnes ayant une exp\u00e9rience professionnelle en mati\u00e8re d’investissement) r\u00e9pondant aux dispositions de la Section 19(5) du Financial Services and Markets Act 2000 (Financial Promotion) Order 2005 (tel que modifi\u00e9, l’ \u00ab Ordonnance \u00bb), (ii) sont des personnes r\u00e9pondant aux dispositions de la Section 49(2)(a) \u00e0 (d) (\u00ab high net worth companies \u00bb, \u00ab unincorporated associations \u00bb, etc.) de l’Ordonnance, ou (iii) sont des personnes \u00e0 qui une invitation ou une incitation \u00e0 r\u00e9aliser une activit\u00e9 d\u2019investissement (au sens de la Section 21 du Financial Services and Market Act 2000) dans le cadre de l\u2019\u00e9mission ou de la vente de titres financiers pourrait \u00eatre l\u00e9galement communiqu\u00e9e ou avoir pour effet d\u2019\u00eatre communiqu\u00e9e (toutes ces personnes \u00e9tant d\u00e9sign\u00e9es des \u00ab Personnes Habilit\u00e9es \u00bb). Ce document s’adresse uniquement aux Personnes Habilit\u00e9es et ne doit pas \u00eatre utilis\u00e9 ou invoqu\u00e9 par des personnes qui ne sont pas des Personnes Habilit\u00e9es. Tout investissement ou activit\u00e9 d’investissement en relation avec les informations contenues dans ce document est r\u00e9serv\u00e9 aux Personnes Habilit\u00e9es et ne sera r\u00e9alis\u00e9 qu’avec des Personnes Habilit\u00e9es.<\/em><\/p>\n

Pi\u00e8ce jointe<\/strong><\/p>\n